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Institut Paoli-Calmettes
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Attention : le reçu fiscal vous parviendra à l’adresse postale figurant sur le chèque (nous signaler éventuellement un changement d’adresse).
 

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Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la finalité précitée et ne seront ni louées, ni vendues à des tiers ni transmises hors union européenne.

L’institut Paoli-Calmettes, conformément à la loi « informatique et libertés » et au règlement européen, s’engage à respecter vos droits. En cas de non-respect, vous pouvez introduire une réclamation auprès de le CNIL. 
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  • 75% du montant de votre don de l'impôt sur la fortune immobilière si vous y êtes assujettis (dans la limite de 50 000 euros par an)
  • 60% du montant de votre don de l'impôt sur les sociétés dans la limite de 0,5% du chiffre d'affaires

Pour toute question :
Carole PASCAL - Service donateurs
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